Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBS
DBS, SAS

Numéro de dépôt :
4053726
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
DBS de DBS

Présentation de la marque DBS

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DBS domicilié(e) 38 avenue Paul Vaillant Couturier - 51430 - TINQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 671 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBS, Mme LIESCH Elise domicilié(e) 38 avenue Paul Vaillant Couturier - 51430 - TINQUEUX - France.

La marque DBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBS est expirée depuis le 9 décembre 2023.

DBS a également déposé les autres marques suivantes : DATATROL , LES OPTIMISTES , PREROGATIVES , Little Big Miam


DBS, SAS - 38 avenue Paul Vaillant Couturier - 51430 - TINQUEUX - France - SIREN 794671883


DBS, Mme LIESCH Elise - 38 avenue Paul Vaillant Couturier - 51430 - TINQUEUX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Adhésif pour l'industrie ; pâte d'étanchéité ; Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Peinture ; peinture anti-rouille ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; Colle pour l'industrie et le bâtiment. Mastic pour l'industrie et le bâtiment. Graisse pour l'industrie et le bâtiment. Produits chimiques pour le traitement de l'eau. Tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; Tuyaux métalliques flexibles ; chevilles ; tirants ; boîte sous verre dormant ; tubes aciers et inox ; robinets boisseaux sphériques ; raccords métalliques ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; Pompes et circulateurs ; scies électriques ; machines à carotter, à scier, à rainurer, à couper, à cintrer, à fileter, à déboucher, à congeler, à sertir, à souder ; perceuses à mains électriques ; Tuyaux d'arrosage ou d'irrigation outillage manuel ; outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour abraser ; serre-joints ; scies ; tournevis ; pinces ; sécateurs ; marteau ; brosserie ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Vêtements de protection ; extincteurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Radiateurs électriques ; purgeurs pour installation de chauffage ; appareils pour la mesure et la régulation de l'eau de chauffage, de la vapeur, des fluides industriels et alimentaires ; robinetterie sanitaire ; mitigeurs ; adoucisseurs ; filtration ; toilettes suspendues ; tube polyéthylène réticulé (partie d'installation sanitaire), tube polyéthylène réticulé (tube de chauffage) ; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Produits d'entretien et de maintenance (produits de nettoyage) de climatisation. Rails de supportage métalliques. Consoles métalliques de supportage. Tiges flexibles métalliques. Quincaillerie métallique (écrous, rondelles, vis, boulons, ressorts, clous). Tubes aciers multicouches. Vannes métallique autre que parties machines. Colliers de fixation métalliques. Robinets d'incendie armés. Câble autoregulant d'isolation thermoplastique (cordon chauffant). Appareils de contrôle d'installation électrique. Vase d'expansion pour installation chauffage central. Matériaux isolant souple de tuyauterie. Tubes flexibles en PVC. Raccords de tuyaux en PVC.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.